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Isabelle Gillard

Valorescence | Inondations : que faire de vos archives ?

Valorescence | Inondations : que faire de vos archives ? 2159 1500 Isabelle Gillard

La Belgique vient de vivre quelques jours qui marqueront l’histoire…. Les inondations de plusieurs villes et villages à la suite aux importantes pluies de ce mois de juillet resteront longtemps dans les mémoires de tous les Belges.

Après les premières heures consacrées à la sauvegarde des personnes et des immeubles, les personnes impactées trient et évacuent de nombreux biens précieux mais aussi de nombreux souvenirs de famille ou les traces d’une vie professionnelle à travers les nombreux documents stockés généralement dans les caves ou garages.

Des écoles, des associations ou des entreprises constatent également les pertes en matériels et en documents importants pour la poursuite de leurs activités. Il est important de veiller à lister les éléments qui seront jetés dans les prochains jours tant pour les démarches auprès des assurances mais aussi pour pouvoir se justifier à plus long terme et ainsi prouver que certains documents ont disparus à cause de ces inondations.

Que faire pour sauver des documents soumis aux inondations et comment lister les documents qui sont ainsi éliminés car gorger d’eau et de boues diverses ?

Voici une petite procédure résumant les précautions à prendre et la méthodologie de tri à appliquer en urgenceProcédure à télécharger ici

En espérant ainsi aider les personnes concernées dans cette étape difficile !

En complément :

Fiche Technique 1 “séchage à l’air de documents humides”*

Fiche Technique 2 : “congélation documents mouillés” *

source BNF : extrait du plan d’urgence pour la sauvegarde des collections, 2007

Un site spécialement conçu par nos collègues Suisses pour répondre aux questions liés à la sauvegarde du patrimoine documentaire suite à des catastrophes : https://www.cosadoca.ch/ . Vous y trouverez une série de fiches pratiques pour vous aider dans les différentes démarches et en fonction des supports concernés.

Source : site Valorescence.

Maribel | Vérifiez votre décompte annuel 2020 !

Maribel | Vérifiez votre décompte annuel 2020 ! 2159 1500 Isabelle Gillard

De nombreux décomptes annuels Maribel pour l’année 2020 comprennent des erreurs ou suscitent des problèmes de compréhension pour les employeurs bénéficiaires d’un subside Maribel en SCP 329.02. La CESSoC a rédigé une note explicative permettant d’effectuer les premières vérifications sur les données figurant dans ces décomptes.

Les décomptes de la subvention Maribel pour l’année de référence 2020 ont été envoyés aux associations concernées le 25 juin dernier par le Fonds Maribel 329.02. Ceux-ci comportent néanmoins de nombreuses erreurs relatives aux calculs de certains montants ou sont difficilement compréhensibles à cause d’une importante modification des procédures entre 2019 et 2020 (utilisations de données issues des DmfA remplies par les employeurs plutôt que les informations reprises dans les fiches de paie et nouveau logiciel informatique) (v. article épinglé « Maribel : les décomptes ont été envoyés en SCP 329.02 et 329.03 »).

Vus les nombreux problèmes déjà recensés, nous recommandons aux employeurs de vérifier dès que possible le décompte qui leur a été envoyé. Pour ce faire, la CESSoC a rédigé une note explicative, jointe à la fin de cet article, décrivant comment lire le décompte et quelle méthodologie utiliser afin de vérifier les données y figurant.

Il convient de rester attentif aux délais :

  • Pour le 23 juillet au plus tard, les employeurs ont l’obligation d’effectuer les vérifications nécessaires sur leur décompte et de prendre contact par mail avec le Fonds Maribel 329.02 (maribel32902@apefasbl.org) afin de faire part des erreurs éventuelles ou demander des explications complémentaires.
  • Pour le 31 juillet 2021 au plus tard, les employeurs doivent renvoyer par mail à l’adresse maribel32902@apefasbl.org le décompte signé pour approbation

Pour en savoir plus, v. site du Fonds Maribel 329.02

Source : site CESSoC.

ANM | 35 millions pour augmenter les barèmes

ANM | 35 millions pour augmenter les barèmes 2159 1500 Isabelle Gillard

Lors de sa réunion du 25-06, le gouvernement a décidé de rencontrer la demande des interlocuteurs sociaux d’augmenter le budget dédié à l’accord 2021-2025. 

15 millions € viendront s’ajouter 20 millions déjà annoncés en mai pour permettre de financer, à échéance 2025, des barèmes à 101% pour tous les travailleurs relevant des secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Même si les chiffres restent à vérifier, plus de 13,5 millions € reviendront aux secteurs socioculturels et aux fédérations sportives. Il aura fallu 25 ans pour atteindre enfin les barèmes cibles définis dans le premier accord de 2000.

Début juin, un courrier avait été adressé au gouvernement conjointement par les fédérations des secteurs relevant de la Fédération Wallonie-Bruxelles et les organisations syndicales (voir notre article précédent).

Tous déploraient la faiblesse des moyens accordés et certains pointaient le déséquilibre important dans la répartition des sommes entre les secteurs.

Lors d’une réunion tripartite, les interlocuteurs sociaux ont acté ce nouveau budget tout en réclamant le temps de l’analyse.

Ce budget a, en effet, été calculé par les différentes administrations pour atteindre partout les barèmes à 101%, mais les méthodes de calcul n’ont pas été validées ni partagées entre secteurs. C’est évidemment un élément essentiel de confiance dans l’accord-cadre qui devrait être pris dans les prochaines semaines.

Les représentants des ministres ont donc décidé d’organiser des réunions sectorielles afin d’opérer ces vérifications avant une mise en commun en vue de finaliser l’accord-cadre.

Le budget de l’accord sera libéré progressivement à partir de 2021 jusqu’à atteindre l’effet plein en 2025 de façon récurrente.

Pour le secteur socioculturel, l’augmentation de la subvention impliquera une modification du Décret sur l’emploi socioculturel, probablement via l’augmentation progressive de la subvention supplémentaire.

Une convention collective de travail devra compléter le dispositif en prévoyant les augmentations à appliquer chaque année.

Vous trouverez plus loin le communiqué de presse du gouvernement à ce propos.

Source : site CESSoC.

Travail associatif | Elargissement des activités admises

Travail associatif | Elargissement des activités admises 2159 1500 Isabelle Gillard

Pendant les mois d’été de juillet, août et septembre 2021, les travailleurs associatifs qui prêtent main-forte lors de camps sportifs peuvent gagner jusqu’à 1 065 euros par mois.

La loi du 24 décembre 2020 apporte une solution temporaire pour 2021 au travail semi-agoral/associatif qui avait été annulée par la Cour constitutionnelle en 2020.

Cette solution temporaire était limitée au secteur sportif uniquement.

Malgré l’avis unanime négatif rendu par les partenaires sociaux de la commission paritaire pour le secteur socioculturel (CP 329) qui plaidaient plutôt pour une modification de l’article 17 de l’AR ONSS comme alternative valable (voir travaux menés au sein du CNT), la Chambre a adopté un projet de loi prévoyant l’élargissement du système provisoire du travail associatif à d’autres activités du secteur socioculturel.

Sont ajoutées, dans le champ d’application de la loi du 24 décembre 2020 relative au travail associatif les activités suivantes :

  • accompagnateur artistique ou technico-artistique dans le secteur des arts amateurs, le secteur artistique ainsi que le secteur de l’éducation culturelle ;
  • animateur de formations, de conférences, de présentations ou de spectacles sur des thèmes culturels, artistiques et sociétaux dans le secteur socio-culturel, sportif, de l’éducation culturelle, de l’éducation artistique et des arts.

Comme pour les activités sportives, les activités socioculturelles effectuées devront être déclarées par le biais du service en ligne Travail associatif.

La loi prévoit une entrée en vigueur rétroactive de cet élargissement à partir du 8 mai dernier (date de reprise des activités socioculturelles). Cela signifie que les activités qui ont eu lieu avant la mise à jour du service en ligne pourront être déclarées de manière rétroactive.

Source : site CESSoC.

CESSoC | Inondations : quelles options prévues par la loi ?

CESSoC | Inondations : quelles options prévues par la loi ? 2159 1500 Isabelle Gillard

Les intempéries de ces derniers jours ont causés de gros dégats en Belgique et ont donné lieu à des situations très problématiques pour les travailleurs et les employeurs. Il est possible que les travailleurs soient dans l’impossibilité de travailler et que le contrat de travail doive être suspendu. Nous allons examiner les différentes solutions possibles dans une telle situation.

Le principe est qu’en cas de force majeure – c’est-à-dire un événement imprévisible et indépendant tant de la volonté de l’employeur que du travailleur rendant impossible, temporairement ou définitivement, en partie ou totalement, l’exécution du contrat -, les obligations de chacun sont suspendues. Ainsi, le travailleur n’a-t-il plus l’obligation de travailler et l’employeur n’a-t-il plus l’obligation de payer son salaire.

Nous allons examiner les différents solutions possibles dans une telle situation.

Première hypothèse: le travailleur s’est mis en route mais a été bloqué par les intempéries et n’a pas pu atteindre le lieu de travail pour cause de trafic ferroviaire/tram/bus interrompu, rues inondées, etc.

Par exception au principe mentionné ci-dessus, l’article 27 de la loi du 3 juillet 1978 sur le contrat de travail prévoit qu’en cas de force majeure, l’employé conservera son droit au salaire lorsque (i) il se rendait normalement au travail (temps, lieu), (ii) était apte au travail et (iii) est arrivé en retard ou n’a pas pu se rendre au travail pour une raison qui est survenue sur le trajet vers son lieu de travail et qui est indépendante de sa volonté.

Si ces conditions sont remplies, il bénéficiera de son salaire pour le temps perdu.

Deuxième hypothèse: le travailleur n’a pas tenté de prendre la route car il est bloqué chez lui

Il se peut que la raison de l’absence préexistait avant l’heure de quitter son domicile (comme en cas d’inondation la veille au soir) et que le travailleur n’a pas pris le chemin du travail, dans ce cas, son salaire journalier garanti ne lui est en principe pas dû.

Option 1: L’exécution du travail est totalement impossible.
Si le télétravail n’est pas possible (par exemple, en raison de panne d’électricité, parce que l’ordinateur est endommagé ou parce que sa fonction ne s’y prête pas), le travailleur (ouvrier ou employé) peut soit:

  • être mis au chômage temporaire pour force majeure si les conditions suivantes sont réunies :
    • L’exécution du travail est totalement impossible.  Cette condition n’est pas remplie, p. ex. si le travailleur peut télétravailler.
    • Le travailleur n’a pas encore pris du congé ou de la récupération pour ce(s) jour(s);
    • Le travailleur n’a pas droit au salaire journalier garanti sur la base de l’article 27 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail (il ne peut donc pas déjà s’être mis en chemin pour rejoindre son lieu de travail).
    • Le travailleur ne peut rejoindre son lieu de travail d’aucune autre manière (p.ex. moyen de transport propre, moyens de transports alternatifs…)
  • prendre des jours de congé payés
  • demander des jours de congé pour raison impérieuse non rémunérés pour une durée de maximum 10 jours. L’association peut offrir plus de jours de congé pour raison impérieuse que les 10 jours prévus par la loi.

Le télétravail est possible: dans ce cas le travailleur peut effectuer son travail et a droit à son salaire habituel.

Troisième hypothèse: le travailleur touché par les intempéries ne peut travailler car il doit s’occuper des dommages matériels survenus à ses biens en raison des inondations

Dans un tel cas, le travailleur peut prendre des congés payés ou demander des jours de congé pour raison impérieuse pour une durée de maximum 10 jours non rémunérés. Ces jours lui permettront de s’occuper des dommages matériels survenus à ses biens en raison des inondations. L’association peut offrir plus de jours de congé pour raison impérieuse que les 10 jours prévus par la loi.

Quatrième hypothèse: l’employeur est dans l’impossibilité de faire travailler ses travailleurs parce que le lieu de travail est inondé ou endommagé

L’employeur pourra recourir à l’une ou l’autre catégorie de ce chômage temporaire.

Le travailleur qui ne peut exécuter son travail en raison des intempéries peut uniquement être mis en chômage temporaire si les conditions suivantes sont réunies :

  • L’exécution du travail est totalement impossible.  Cette condition n’est pas remplie, p. ex. si le travailleur peut télétravailler.
  • Aucun travail de remplacement n’est envisageable (p. ex. des travaux de rangement) ;
  • Le travailleur n’a pas encore pris du congé ou de la récupération pour ce(s) jour(s);
  • Le travailleur n’a pas droit au salaire journalier garanti sur la base de l’article 27 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail (il ne peut donc, p. ex., pas déjà avoir entamé ses tâches journalières ni être déjà arrivé au travail).

Communication du chômage temporaire

En cas de chômage temporaire pour force majeure ou intempéries la procédure classique doit, en principe, être suivie. Ceci signifie que l’employeur doit envoyer à l’ONEM une communication de chômage temporaire pour force majeure ou intempéries.

Cependant, pour les jours de chômage temporaire situés dans la période du 14 juillet au 20 juillet 2021 inclus, le chômage temporaire sera également accepté sans communication. Dans ce cas, pour la période de chômage temporaire (DRS WECH 5), l’employeur doit, dans la déclaration de risque social, pour les jours de chômage temporaire, uniquement mentionner « force majeure » (avec code nature du jour 5.4) ou « intempéries » (avec code nature du jour 5.2) et indiquer « circonstances météorologiques exceptionnelles » comme raison pour la force majeure ou les intempéries.

Montants des allocations de chômage temporaire

En cas de chômage temporaire pour intempéries, les ouvriers perçoivent un montant égal à 65% de leur rémunération moyenne (plafonnée à 2.754,76 euros brut par mois). Les ouvriers ont en outre droit à un supplément en plus de leur allocation de chômage pour chaque jour durant lequel ils sont mis en chômage temporaire pour intempéries. Le montant minimum du supplément s’élève à 2 euros par jour. Vous devez payer ce montant sauf s’il est à la charge d’un fonds de sécurité d’existence.

En cas de chômage temporaire pour force majeure, les travailleurs perçoivent un montant égal à 65% de leur rémunération moyenne plafonnée (plafonnée à 2.785,07 euro par mois).

Source : site internet CESSoC.

 

UNISOC | Prolongation chômage économique souple

UNISOC | Prolongation chômage économique souple 2159 1500 Isabelle Gillard

Lorsque la première vague du coronavirus a éclaté, les partenaires sociaux interprofessionnels du CNT ont conclu une CCT n° 147 visant à simplifier la procédure de demande de chômage temporaire pour raisons économiques. Vu la persistance de la crise sanitaire, cette CCT a été prolongée par la CCT n° 148 jusqu’au 31 décembre 2021. Dans le cadre de l’accord social du 25 juin 2021, elle est à présent prolongée jusqu’au 30 juin 2023.

Commençons par rappeler qu’une demande de chômage temporaire pour raisons économiques pour ouvriers est par essence soumise à peu de contraintes administratives. En revanche, pour les employés, le principe est qu’une entreprise qui souhaite faire appel au chômage temporaire pour raisons économiques doit conclure une CCT d’entreprise ou établir un plan d’entreprise qui doit être soumis pour approbation au SPF Emploi. À moins qu’il existe une CCT conclue au niveau du secteur d’activité dont relève l’entreprise. Dans cette hypothèse, il faudrait alors que chaque commission paritaire conclue une CCT sectorielle pour les entreprises qui en relèvent.

En mars 2020, pour simplifier les choses et compte tenu de l’urgence, le CNT a conclu une CCT intersectorielle qui a vocation à s’appliquer directement pour toutes les entreprises qui sont en difficulté et qui souhaitent faire appel au chômage temporaire pour raisons économiques.

Pour rappel, en plus de l’allocation de chômage versée par l’ONEm, l’employé qui est mis en chômage temporaire pour raisons économiques reçoit, à charge de l’employeur, un complément d’un montant de 5 € par jour de chômage. Le montant est supérieur à 5 € dans deux cas :

  • si la commission paritaire pour les ouvriers de la même entreprise prévoit un montant minimum supérieur en cas de chômage temporaire pour raisons économiques ;
  • si l’entreprise elle-même octroie un montant minimum supérieur à ses ouvriers en cas de chômage temporaire pour raisons économiques.

Dans ces deux cas, l’employé reçoit le même montant que l’ouvrier.

Pour plus de détails, nous vous renvoyons à notre actualité de l’époque.

UNIPSO | Conférence : Tout comprendre sur la réforme APE

UNIPSO | Conférence : Tout comprendre sur la réforme APE 2159 1500 Isabelle Gillard

Tout comprendre sur la REFORME APE

Conférence | Mercredi 15/09 | 9h-14h | Delta Namur

Le 1er janvier 2022, l’ensemble des emplois APE va basculer dans un nouveau système de subvention unique. Quelles conséquences pour les nombreux employeurs dont le financement est assuré par l’APE ? Qu’est ce qui va changer pour les milliers de travailleurs APE ? Comment est-ce que les emplois vont être financés dans le futur ?

L’UNIPSO réunit les principaux protagonistes de cette réforme pour faire le point juste avant le basculement dans le nouveau système. La Ministre de l’Emploi, Madame Christie Morreale (sous réserve) sera présente pour expliquer les lignes de force du nouveau dispositif. Des représentants du FOREM vous expliqueront les nouvelles formalités administratives et les démarches à effectuer. Des techniciens du Cabinet Morreale et de l’UNIPSO seront présents pour répondre à vos questions. Ce sera aussi l’occasion de partager et d’échanger dans un cadre convivial autour d’un lunch.

Le nombre de places étant limité, n’hésitez pas à vous inscrire dès à présent.

INFORMATIONS PRATIQUES
Mercredi 15/09, 9h-14h
Delta Namur
Avenue Fernand Golenvaux 18
5000 Namur
25€ pour les fédérations membres de l’UNIPSO ou les ASBL affiliées à l’une de celles-ci / 50€ pour les non-affiliés.

MESURES SANITAIRES
Cet événement se tiendra dans le respect des protocoles sanitaires en vigueur à ce moment. Les informations à ce sujet vous seront communiquées début septembre. En cas d’annulation de l’événement pour des raisons sanitaires, votre participation aux frais vous sera remboursée.

Inscriptions sur le site de l’UNIPSO.

FWB | Soutien aux opérateurs impactés par les inondations

FWB | Soutien aux opérateurs impactés par les inondations 1600 1067 Isabelle Gillard

Mesdames, messieurs,

L’actualité de ces derniers jours nous a toutes et tous fortement ébranlés. Par ce courriel, nous espérons avant toute chose que vous et vos proches allez bien et n’avez pas été trop fortement touchés par ces inondations.

L’heure est aujourd’hui à la solidarité. Je remercie les services de l’administration, les équipes du centres de Naninne, et les opérateurs qui, sur le terrain, viennent en aide aux sinistrés.

​​​​​​​Ensuite, il s’agira d’évaluer les dégâts et de reconstruire pour l’avenir.

Plusieurs initiatives ont été mises en place vis-à-vis de certains secteurs particulièrement touchés.

  • Pour les opérateurs qui relèvent du secteur Patrimoine culturel : la Direction du patrimoine culturel de l’Administration de la Culture, en collaboration avec le Bouclier bleu, l’IRPA, l’AWaP et les fédérations concernées, a mis en place une cellule de crise qui intervient depuis ce vendredi 16 juillet. Les opérateurs culturels patrimoniaux (musées, opérateurs d’appui muséaux, centres d’archives) ayant été impactés par les inondations peuvent prendre contact avec cette cellule via l’adresse : inondationspatrimoineculturel@cfwb.be.​​​​​​​
  • Pour tous les autres opérateurs culturels : il m’importe aujourd’hui d’avoir la vision la plus claire possible des dégâts causés au sein des lieux culturels (bâtiment, équipement, matériel, collections) afin d’évaluer la manière dont le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles pourra vous venir en aide.  Dans un premier temps, pourriez-vous revenir vers mes services, via l’adresse du Guichet Culture (culture.info@cfwb.be) en indiquant les lieux qui ont été impactés par les inondations ?

Dans un second temps, et après interventions des assurances, il s’agira, pour l’ensemble de nos secteurs, d’évaluer plus précisément les dégâts.

L’Administration de la Culture, mon cabinet et moi-même restons résolument à vos côtés dans ce nouveau moment difficile.

Très cordialement,

Bénédicte LINARD
Ministre de la culture