Comme chaque année, vous avez reçu un courrier vous invitant à payer les droits de reprographie.
La CESSoC a signé une convention pour le secteur socioculturel et sportif qui permet aux associations affiliées aux fédérations membres de la CESSoC de continuer de bénéficier d’un tarif préférentiel pour le paiement des droits de reprographie. Ces associations vont recevoir fin janvier / début février une notification de Reprobel pour l’exercice 2024. Cela permet de bénéficier du tarif de 14€ HTVA (6%) pour 2024.
Pour plus d’infos : Article CESSoC