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Sylvain

Manifestation du 14 octobre : on ne lâche rien !

Manifestation du 14 octobre : on ne lâche rien ! 1600 1200 Sylvain

Ce 14 octobre, Bruxelles a vu défiler près de 185 000 personnes venues de tous les horizons pour défendre leurs droits et rappeler qu’une société juste ne se construit pas sans celles et ceux qui la font vivre chaque jour.

Face aux réformes qui fragilisent nos métiers, nos structures, nos droits, ce n’est plus le temps « de ne pas avoir le temps ». Manifester, c’est dire que notre travail compte, que la culture, la créativité, les arts en amateurs,  l’éducation permanente, la jeunesse, la cohésion sociale ne sont pas des luxes, mais des fondements d’une société démocratique.

La mobilisation du 14 octobre n’est pas une parenthèse. D’autres rendez-vous viendront, et il faudra être là.
Ensemble. Visibles. Déterminées.

FGTB-CSC | Journée d’action syndicale le 24 septembre

FGTB-CSC | Journée d’action syndicale le 24 septembre 1078 1280 Sylvain

A l’initiative du front commun FGTB-CSC, une manifestation aura lieu à Namur en réaction aux politiques sociales et de l’emploi menées par le gouvernement wallon et de la FWB.

Cette journée d’action syndicale pourra engendrer, dans certaines associations, des absences dans le chef des travailleurs.

La CESSoC rappelle que les jours de grève ou d’action sont des jours d’absence autorisés mais non rémunérés par l’employeur. Cette journée sera donc à considérer comme une journée couverte par une indemnité de grève pour les travailleurs qui annonceront s’absenter du travail pour participer à cette journée d’action nationale et subiront de ce fait une perte de salaire.

Seront également couverts les travailleurs qui commencent à travailler en pauses la veille au soir (23 septembre) ou dont le travail en pauses se termine dans la nuit (nuit du 24 au 25 septembre 2025).

Lettre de l’UNISOC : https://www.cessoc.be/system/files/2025-07/action%202409%20UNISOC.pdf

FWB | Récolte des données SICE

FWB | Récolte des données SICE 880 440 Sylvain

La seconde collecte SICE a démarré le 11 août 2025. Vous disposez d’un délai jusqu’au 15 novembre 2025 pour procéder à l’encodage et à la justification de vos subventions.

Un mail du Cadastre de l’emploi non-marchand vous a normalement été adressé à ce sujet, portant sur la justification de la subvention emploi.

Pour vous accompagner, la Direction de l’emploi non marchand (DENM) organise des séances d’information. Vous pouvez retrouver les informations concernant ces séances via le lien ci-dessous.

Il en va de même pour les ateliers pratiques d’aide à l’encodage. Ceux-ci seront proposés en petits groupes et vous pourrez y encoder directement vos données avec l’appui du personnel de la DENM. Ces ateliers se donnent durant tout le mois d’octobre.

Infos supplémentaires :  https://cadastre-emploi.cfwb.be/application-sice/calendrier-dans-le-cadre-de-sice/detail-dun-evenement/event/collecte-de-justification-employeurs-emargeant-au-decret-emploi-2008/

Calendrier SICE : https://cadastre-emploi.cfwb.be/application-sice/calendrier-dans-le-cadre-de-sice/

Séances d’information : https://cadastre-emploi.cfwb.be/application-sice/calendrier-dans-le-cadre-de-sice/detail-dun-evenement/event/seances-dinformations/

Ateliers pratiques : https://cadastre-emploi.cfwb.be/application-sice/calendrier-dans-le-cadre-de-sice/detail-dun-evenement/event/ateliers-sice/

SPF Finances | Impôt à la personne morale

SPF Finances | Impôt à la personne morale 485 148 Sylvain

Le 15 septembre est la date limite pour rentrer la déclaration à l’IPM via Biztax. Cette déclaration est à rentrer pour votre ASBL même si vous n’avez pas de revenus imposables. Pour la plupart des ASBL, il s’agit de la déclaration à l’impôt des personnes morales.

Pour plus d’infos : https://finances.belgium.be/fr/asbl/impots_et_tva/declaration-asbl-impot-des-personnes-morales

CESSoC | Indexation : cap maintenu sur mars 2026

CESSoC | Indexation : cap maintenu sur mars 2026 1280 853 Sylvain

Pas de changement dans les prévisions du Bureau du Plan en matière d’indexation par rapport au mois de juillet. La prochaine indexation des rémunérations dans notre secteur pourrait avoir lieu en mars 2026 !

L’indice pivot (128,11) a été atteint en janvier 2025, ce qui a conduit à une indexation de 2% du RMMMG en février 2025 et des salaires en mars 2025.

Compte tenu des nouvelles prévisions mensuelles de l’indice santé lissé, l’indice pivot ultérieur (133,28) devrait être atteint en janvier 2026. Cela conduirait à une indexation de 2% des salaires des secteurs socio-culturel et sportif en mars 2026.

Compte tenu de l’accord conclu par le gouvernement fédéral le 11 avril 2025 les allocations sociales et les salaires de la fonction publique seraient, par contre, augmentés de 2% en avril 2026 pour suivre l’évolution du coût de la vie.

L’indice pivot suivant (135,95) ne serait pas dépassé en 2026.

Ces prévisions se basent sur les observations de Statbel jusqu’au mois d’août 2025 et sont encore susceptibles d’évoluer.

Rendez-vous sur le site de la CESSoC pour l’article d’origine : https://www.cessoc.be/node/25070

FWB | Appel complémentaire à candidatures

FWB | Appel complémentaire à candidatures 714 357 Sylvain

Un appel à candidatures est lancé pour compléter la composition des organes consultatifs visés par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. Les candidatures sont attendues pour le 31 octobre 2025.

Il n’y a, actuellement, aucun représentant parmi les CEC et les FPAA. C’est le moment de postuler !

Toutes les informations, modalités et dispositions sont à retrouver sur le site de culture.be.

Modalités de l’appel à candidatures : https://www.culture.be/vous-cherchez/appels-a-projetcandidature/detail/?tx_ttnews%5BbackPid%5D=17500&tx_ttnews%5Btt_news%5D=11434&cHash=3ada04ed65d18cd8be59a65ab4bebad6

Lien pour postuler : https://form.jotform.com/232813017501343

FWB | Augmentation du barème à 99.6985%

FWB | Augmentation du barème à 99.6985% 0 0 Sylvain

Comme annoncé précédemment, une revalorisation des barèmes entre en vigueur pour toutes les associations agréées par la FWB relevant de la CP 329.02 concernées par les Accords du Non Marchand. Cette augmentation prévoit un passage de 98,6387% à 99,6985% des barèmes de référence.

La convention collective de travail signée avec les organisations syndicales prévoit :

  • Une application rétroactive des nouveaux barèmes à partir du 1er avril 2025 :  Il faut donc adapter les rémunérations de juin, mais également opérer une régularisation sur les mois d’avril et mai et sur les doubles pécules de vacances éventuellement déjà payés. Votre secrétariat social en a été informé, mais n’hésitez pas à le contacter pour vous en assurer.
  • Une exclusion des travailleurs ayant quitté l’association entre le 1er avril et le 31 mai 2025.

Si votre association applique déjà des barèmes égaux ou supérieurs aux nouveaux, vous ne devez rien faire.

À télécharger : La grille des nouveaux barèmes

À télécharger : Le FAQ de la Cessoc

FWB | Justification annuelle de l’agrément FPAA-CEC

FWB | Justification annuelle de l’agrément FPAA-CEC 1382 1325 Sylvain

Le nouvel arrêté d’exécution du 7 mars 2024 concernant le Décret de la Créativité et des Arts en amateur prévoit la rentrée des justificatifs au 30 juin.

Pour rappel, les formulaires allégés ne sont pas disponibles. Ils doivent être revus dans le cadre de la réforme de simplification administrative au sein de la FWB.

Vous devez donc utiliser les anciens formulaires disponibles sur le site du Service. Attention, pour les associations qui ont rentré leur dossier de renouvellement début 2025, vous n’êtes pas dans l’obligation de remettre une justification annuelle, celle-ci est comprise dans votre dossier de renouvellement.

Envoi en deux formats :

2 exemplaires papier à :

Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Service général de l’Action Territoriale
Service de la Créativité et des Pratiques artistiques en amateur
Boulevard Léopold II,44
1080 Bruxelles

1 exemplaire numérique à : creativiteetpratiquesartistiques@cfwb.be

Formulaires disponibles : https://www.culture.be/index.php?id=18871

Fédéral | Taxation des frais de voiture à l’IPM à partir du 1er janvier 2026

Fédéral | Taxation des frais de voiture à l’IPM à partir du 1er janvier 2026 1280 853 Sylvain

A partir du 1er janvier 2026, les frais de voiture seront soumis à l’impôt des personnes morales (IPM). Pour les véhicules émettant du CO2, les frais seront complètement imposables immédiatement ; pour les véhicules à zéro émissions, l’imposition sera partielle et progressive dans le temps.

Si votre association envisage d’acquérir ou de conclure un contrat de leasing ou de location pour des véhicules essence, diesel, et hybrides, nous vous conseillons d’anticiper le changement de taxation, et de les conclure avant le 31 décembre 2025, afin qu’ils soient exonérés de la future obligation fiscale.

Retrouvez l’information complète sur le site de la CESSoC

L’article complet : https://www.cessoc.be/node/25051

FWB | Dons de livres à revaloriser en milieu créatif

FWB | Dons de livres à revaloriser en milieu créatif 2560 1702 Sylvain

Le Service de la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Réserve centrale, situé à Lobbes, au sud de Charleroi, nous informe procéder à un don de livres afin de leur donner une troisième vie.

Concrètement, la Réserve centrale a pour mission de recueillir les anciens livres des bibliothèques publiques afin de leur offrir une seconde vie, que ce soit en les rendant disponibles pour les usagers des bibliothèques à travers le prêt interbibliothèques ou en les donnant à des associations.

Mais ils procèdent également régulièrement à des revalorisations d’ouvrages. Il s’agit de livres abîmés (reliures cassées, pages manquantes ou déchirées …), qu’ils ne peuvent pas intégrer dans leurs collections.

C’est pourquoi la Réserve Centrale propose de les réutiliser dans le cadre d’ateliers créatifs, ou toute autre forme d’expression afin de leur offrir une troisième vie.

Comment ça fonctionne ?

  • Les livres sont gratuits
  • Les livres sont disponibles, sur rendez-vous, à la Réserve centrale, rue des 4 d’gins n°36 à Lobbes.

Pour plus d’infos : https://bibliotheques.cfwb.be/ressources/reserve-centrale-de-lobbes/

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